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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DES PLASSONS
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L EXCELLENT 802
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L EXCELLENT 802
SARL CHATEAU DES PLASSONS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4224948
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
L EXCELLENT 802 de CHATEAU DES PLASSONS

Présentation de la marque L EXCELLENT 802

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DES PLASSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EXCELLENT 802 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DES PLASSONS domicilié(e) LES PLASSONS - 16190 - BORS-DE-MONTMOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 673 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L EXCELLENT 802 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EXCELLENT 802 arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

CHATEAU DES PLASSONS a également déposé les autres marques suivantes : LES PLASSONS , Château d'Excellent , RASTIGNAC


SARL CHATEAU DES PLASSONS, Société à responsabilité limitée - LES PLASSONS - 16190 - BORS-DE-MONTMOREAU - France - SIREN 511673691


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 26 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789538 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.